RENDRE LES CONTENUS CULTURELS CANADIENS DÉCOUVRABLES DANS L’ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE
Octobre 2024
La découvrabilité des contenus culturels a été au cœur d’importantes discussions au sein des industries audiovisuelle et culturelle, le printemps dernier. Experts, politiciens, organismes et professionnels ont nourri cette grande réflexion à laquelle a participé l’APFC à plusieurs égards.
À Québec le 21 mai 2024 se tenait Faire rayonner nos cultures à l’ère numérique, un événement organisé par la Coalition pour la diversité des expressions culturelles (CDEC) qui a réuni différents professionnels des milieux culturels canadiens et d’ailleurs, en marge des travaux de l’UNESCO sur le numérique. S’y trouvaient d’ailleurs les 18 experts internationaux formant le groupe de réflexion devant produire des recommandations visant à protéger et promouvoir la culture dans l’environnement numérique. Parmi les panélistes de l’événement figurait Carol Ann Pilon, la directrice générale de l’APFC, qui prenait part à la table ronde sur la découvrabilité des contenus culturels nationaux et locaux. À l’issue de cette journée d’échanges, la CDEC a transmis ses recommandations préliminaires au groupe de réflexion de l’UNESCO, en soulignant que celles-ci visaient la protection de la souveraineté culturelle des États dans l’environnement numérique.
En 2023, le gouvernement du Québec a amorcé des travaux en vue d’améliorer le positionnement des contenus culturels québécois francophones sur les grandes plateformes numériques. Le comité-conseil formé alors pour évaluer les avenues possibles a rendu public son rapport, le 31 janvier 2024. L’une des recommandations (21) du document était d’élaborer un projet de loi visant à garantir aux Québécois et Québécoises l’accès aux contenus culturels francophones et leur découvrabilité dans l’environnement numérique. C’est dans cette perspective qu’une consultation pour un encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones a été lancée, en mai 2024.
L’APFC a souhaité contribuer à la réflexion en y ajoutant la perspective de ses sociétés de production membres qui, comme leurs homologues québécois, font partie de la francophonie. L’Alliance a aussi indiqué que toute initiative du Québec visant à renforcer sa souveraineté culturelle dans l’environnement numérique aura nécessairement une incidence sur l’ensemble des producteurs médiatiques francophones du pays. Les observations présentées par l’APFC dans son mémoire portaient notamment sur les enjeux et opportunités que soulève l’objet de la consultation – l’établissement d’un cadre législatif québécois relatif à la découvrabilité des contenus culturels francophones – pour la production et la visibilité des contenus audiovisuels francophones au-delà du territoire québécois.
Dans le cadre de ces consultations, un article a d’ailleurs été rédigé sur la découvrabilité des contenus franco-minoritaires. Carol Ann Pilon a été interviewée pour l’occasion.
Octobre 2024
À la fin du mois de juillet, le CRTC a accordé à la Société Radio-Canada (SRC) une exemption pour exclure les dépenses liées à la couverture des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 de ses obligations en matière de dépenses en émissions canadiennes (DÉC) et d’émissions d’intérêt national (ÉIN). Radio-Canada avait fait cette demande, arguant que l’augmentation des dépenses liées aux Jeux entraînerait des exigences accrues en matière d’ÉIN l’année suivante, ce qui aurait pour effet de réduire les investissements dans d’autres types de contenu. De plus, le diffuseur soulignait que les coûts élevés de production des Jeux compensaient les revenus supplémentaires générés par la publicité.
L’APFC a fait partie des organisations qui se sont opposées à la demande de la SRC. L’Alliance a affirmé que les producteurs des communautés de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM) de langue française seraient directement lésés si le Conseil approuvait la demande. Ainsi, étant donné la part significative des ÉIN produites par des producteurs indépendants, toute fluctuation des ÉIN réduirait les dépenses consacrées aux productions indépendantes et, par conséquent, aux productions des CLOSM. Malgré cela, le CRTC a accordé l’exemption en indiquant que sa décision assurait la stabilité du secteur de la production indépendante et maintenait une offre de production diversifiée et de qualité pour la population canadienne.
Dans ses commentaires, l’APFC a souligné que le paragraphe 5.2(1) de la Loi sur la radiodiffusion exige que le Conseil « consulte les communautés de langue officielle en situation minoritaire du Canada [CLOSM] lorsqu’il prend toute décision susceptible d’avoir sur elles un effet préjudiciable ». La Loi sur les langues officielles (LLO) exige pour sa part que les mesures prises en vertu de la LLO à l’égard des CLOSM soient fondées sur des analyses qui comprennent des activités de dialogue et de consultation avec les CLOSM et d’autres intervenants. L’APFC a aussi indiqué que la clause de consultation accorde aux CLOSM le droit d’être consultées au sujet des décisions qui pourraient leur nuire et constitue un aspect crucial de la protection et de la promotion de ces communautés, de leur langue et de leur culture. Estimant que la demande d’exemption de la SRC aurait des impacts négatifs potentiels pour les CLOSM, l’APFC a profité de ses interventions pour rappeler que les paramètres d’application de l’article 5.2 n’étaient pas encore déterminés et qu’il était conséquemment impératif d’élaborer, dans les plus brefs délais, un cadre de consultation qui respecte la Loi sur la radiodiffusion et la LLO.
Lisez les commentaires de l’APFC au Conseil concernant les questions de langues officielles.
Octobre 2024
Le 29 août dernier, le CRTC a mis en œuvre les décisions prises dans la Politique réglementaire de radiodiffusion CRTC 2024-121, rendant effective à partir du 1er septembre 2024 l’obligation des entreprises en ligne concernées de verser des contributions de base pour l’année de radiodiffusion 2024-2025.
La décision du Conseil, publiée le 4 juin, impose de nouvelles obligations en matière de contribution de base aux services de diffusion en ligne dont les revenus annuels atteignent 25 M$ ou plus. Ces entreprises devront verser 5 % de leurs revenus à divers fonds pour soutenir le contenu canadien et autochtone, à une hauteur estimée de 200 M$ par an.
Les partis ayant été invités à déposer leurs observations au sujet de ces ordonnances, l’APFC a formulé des commentaires sur les sections d’ordonnances qui avaient une incidence directe sur l’organisation et sur ses membres. L’Alliance a indiqué que les ordonnances ne reflétaient pas toutes les obligations imposées aux fonds de production indépendants certifiés (FPIC) afin qu’ils soient admissibles à recevoir les contributions de base. De plus, l’APFC a souligné que l’ordonnance ne concrétisait pas l’expression de l’appui aux CLOSM dans les deux langues officielles. Conséquemment, elle a proposé au Conseil des modifications qui permettraient aux projets d’ordonnances de refléter fidèlement la Politique réglementaire sur les contributions.
Dans sa réplique aux observations soumises par les autres partis, l’APFC a formulé quatre principaux commentaires à l’intention du CRTC. D’abord, les groupes méritant l’équité ne devraient pas être obligés d’entrer en concurrence les uns avec les autres pour accéder aux fonds. L’APFC a proposé des pourcentages précis pour protéger la production de contenus francophones en milieu minoritaire. Ensuite, la flexibilité offerte aux entreprises en ligne de déduire jusqu’à 75 % de leurs contributions au FMC en échange de dépenses liées à du contenu canadien certifié doit être utilisée pour produire du contenu original tel que celui soutenu par le Fonds des médias du Canada (FMC). Troisièmement, les contributions de base ne constituent pas un « incitatif au titre des dépenses en émissions canadiennes (DEC) » et ne devraient pas bénéficier de la même flexibilité en matière de dépassement et de sous-dépenses, ou des mêmes crédits au titre des DEC que ceux dont disposent les radiodiffuseurs canadiens. Enfin, l’Alliance a rappelé au Conseil que l’ordonnance est temporaire et que les prochaines étapes étaient importantes.
Le plan réglementaire pour moderniser le cadre de radiodiffusion du Canada comporte encore plusieurs étapes et l’APFC s’engage à participer activement à toutes celles qui auront une incidence sur la production audiovisuelle indépendante francophone.
Le 17 janvier 2024. Dans le cadre d’une collaboration internationale sans précédent, des représentants d’organisations du secteur de la production de l’industrie des écrans du monde entier s’unissent pour publier une déclaration commune qui souligne les principes clés nécessaires pour assurer un avenir durable à l’industrie des écrans par le biais de la réglementation des puissantes plateformes de diffusion numérique.
Représentant des dizaines de milliers d’entreprises de l’industrie des écrans, notre engagement commun vise à démontrer la cohésion de notre démarche et notre engagement à assurer l’indépendance et la viabilité de l’industrie mondiale des écrans ainsi que de préserver la souveraineté culturelle de chaque nation.
La déclaration commune reconnaît que la réponse aux changements apportés par les plateformes numériques de diffusion à la dynamique de l’industrie des écrans est à la fois un défi mondial et un enjeu local. Les gouvernements du monde entier prennent des mesures pour adapter et imposer de nouvelles réglementations, reconnaissant ainsi la nouvelle dynamique de l’industrie et le besoin urgent d’agir pour protéger les histoires locales, la création et la propriété intellectuelle.
La déclaration souligne l’importance culturelle et économique du récit local, la reconnaissant comme un atout stratégique national à chérir et à protéger. L’engagement vise à garantir aux publics locaux l’accès à une gamme diversifiée d’histoires locales nouvellement créées sur toutes les plateformes.
En outre, la déclaration commune souligne la responsabilité culturelle mutuelle des plateformes numériques opérant sur les marchés locaux, en insistant sur la nécessité de contribuer de manière équitable et proportionnelle à la création de nouveaux contenus locaux sur les marchés où elles perçoivent des revenus.
Au cœur de ces principes se trouve la nécessité d’assurer un secteur indépendant sain, incluant le développement, la production, la distribution et la postproduction. Les gouvernements sont priés de remédier aux défaillances du marché et aux déséquilibres dans le pouvoir de négociation commerciale, en reconnaissant tout particulièrement le rôle essentiel des entreprises indépendantes du secteur des écrans.
Plus important encore, la déclaration commune appelle les gouvernements à reconnaître les opportunités de croissance liées à la protection de la propriété intellectuelle (PI). Les entreprises indépendantes du secteur des écrans devraient posséder et/ou conserver le contrôle de leur propriété intellectuelle, leur assurant une participation financière dans le succès généré par leur travail sur les plateformes – un aspect crucial de la préservation du patrimoine culturel unique d’une nation.
Il ne s’agit pas seulement de réglementations, mais de sauvegarder le cœur et l’âme de nos récits culturels. En tant que front uni, AECINE, Animation in Europe, AnimFrance, APA, APCA, APFC, APIT, AQPM, CEPI, CMPA, Doc/it, EPC, FIPCA, FPS, PATE, Produzentenverband, SPA, SPADA, SPI, UPFF+ et USPA demandent à ses gouvernements de prendre des mesures décisives pour protéger les contenus locaux et leur propriété intellectuelle.
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Pour renseignements :
Carol Ann Pilon
Directrice générale de l’Alliance des producteurs francophones du Canada
[email protected]
613 230-1116
Ottawa – le 22 septembre 2023. L’assemblée générale annuelle de l’Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC) s’est tenue le jeudi 21 septembre 2023. Pour l’occasion, les producteurs membres de l’organisation ont unanimement maintenu en poste leurs représentants, incluant son président sortant, David Baeta, qui affirme prendre à cœur ce vote de confiance : « être réélu à la présidence de l’APFC est un honneur. Malgré les remous de l’industrie ces deux dernières années, nous avons su nous adapter et rester pertinents. Mon engagement reste inébranlable : œuvrer sans relâche pour stimuler la production et la diffusion de programmes de langue originale française destinés aux francophones et francophiles, partout au pays. Les défis ne manquent pas, mais avec le soutien indéfectible des membres, je suis prêt à saisir toutes les opportunités. J’ai hâte de continuer à façonner l’avenir de l’APFC avec passion et détermination! »
Anne-Marie Rocher et Micheline Arbez ont pour leur part été réélues pour un second mandat à titre d’administratrices.
Conseil d’administration de l’APFC 2023-2024
Président : David Baeta, Moi & Dave, Ontario
Administratrice : Anne-Marie Rocher, Productions Testa, Ontario
Administratrice : Marie-Pierre Gariépy, SLALOM, Ontario
Administratrice : Micheline Arbez, Productions Rivard, Manitoba
Administrateur : René Savoie, Productions du milieu, Nouveau-Brunswick
La directrice générale de l’APFC, Carol Ann Pilon, poursuivra le travail de collaboration déjà entamé avec les membres du conseil d’administration, pour qu’ils portent ensemble la voix unique des producteurs indépendants de la francophonie canadienne au sein de l’industrie des écrans.
À propos de l’APFC
Porte-parole des producteurs indépendants, l’Alliance des producteurs francophones du Canada assure la vitalité de l’industrie francophone des écrans et contribue à son rayonnement, au Canada et dans le monde.
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Pour renseignements :
Carol Ann Pilon
Directrice générale de l’Alliance des producteurs francophones du Canada
[email protected]
613 230-1116
Communiqué
Pour diffusion immédiate
Nominations au conseil d’administration de l’APFC :
une entité à l’image de la diversité des producteurs francophones canadiens!
Ottawa, le 16 juin 2021– L’Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC) est fière de présenter la nouvelle constitution de son conseil d’administration, suivant la tenue virtuelle de son assemblée générale annuelle, le mardi 15 juin 2021. Assurant une riche représentativité, trois membres joignent donc les rangs du conseil d’administration, incluant un nouveau président à sa tête.
Nouveau conseil d’administration de l’APFC
Président : David Baeta, Moi & Dave, Ontario – nouvellement élu
Conseillère : Anne-Marie Rocher, Productions Testa, Ontario – nouvellement élue
Conseillère : Micheline Arbez, Productions Rivard, Manitoba – nouvellement élue
Conseiller : Steve Jodoin, Productions Loft, Alberta
Conseiller : Marcel Gallant, Connections Productions, Nouvelle-Écosse
La directrice générale de l’APFC, Carol Ann Pilon, tient à remercier les membres sortants du conseil d’administration pour leur engagement des dernières années. Elle accueille avec joie le nouveau président, David Baeta, et les deux conseillères, Anne-Marie Rocher et Micheline Arbez, qui contribueront à bonifier la vision du conseil grâce à leurs expériences respectives. « Dans un contexte où le paysage audiovisuel canadien est à l’aube de grands changements, il est essentiel de compter sur les voix de producteurs indépendants provenant de différents horizons pour s’assurer de bien les représenter. »
Le nouveau président, David Baeta, affirme pour sa part avoir hâte de collaborer avec les membres pour contribuer au développement de l’Alliance, alors que la période est cruciale pour l’industrie. « Grâce à l’APFC, j’ai beaucoup reçu à titre de producteur indépendant et j’en suis reconnaissant. C’est le temps de redonner, maintenant. »
Conseil d’administration sortant
L’Alliance des producteurs francophones du Canada souligne la contribution du président sortant, René Savoie (Productions du milieu) et des deux conseillers, Tracy Legault (Carte blanche films) et Dominic Desjardins (Zazie films), qui se sont respectivement engagés durant neuf, six et deux ans au conseil.
L’association a aussi profité de ce rassemblement pour accueillir de nouveaux membres, portant à 25 le nombre de sociétés de production de la francophonie canadienne qu’elle représente : Botsford Media (Nouveau-Brunswick), Corey Loranger productions (Alberta), ainsi que Productions Sahkosh (Ontario).
À propos de l’APFC
L’Alliance des producteurs francophones du Canada se consacre au développement de l’industrie francophone du film, de la télévision et des médias numériques aux quatre coins du Canada. L’APFC est le porte‐parole du secteur de l’audiovisuel et de la production indépendante en francophonie au Canada.
Le 7 juin 2021 – L’Alliance des producteurs francophones du Canada figure parmi les trente associations signataires d’une lettre ouverte publiée aujourd’hui et demain dans le Journal de Montréal, The Hill Times et Toronto Star.
D’une voix commune, ils affirment qu’il est temps de se concentrer sur la tâche urgente de bâtir un système de radiodiffusion durable, compétitif et de classe mondiale qui continue de servir les Canadiens et Canadiennes.
Pour diffusion immédiate
Ottawa, le 17 juin 2020 – L’Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC) est heureuse d’annoncer la nomination de deux nouveaux membres au sein de son conseil d’administration. Répartis aux quatre coins du pays, les producteurs membres de l’organisation se sont réunis virtuellement, à l’occasion de l’assemblée générale annuelle de l’APFC, le mercredi 17 juin dernier. C’est durant cette rencontre qu’ont été élus les nouveaux administrateurs.
Nouveau conseil d’administration de l’APFC
Président : René Savoie, Productions du milieu, Nouveau-Brunswick Trésorière : Tracy Legault, Carte Blanche Films, Ontario
Conseiller : Dominic Desjardins, Zazie Films, Ontario
Conseiller : Steve Jodoin, Productions Loft, Alberta – nouvellement élu Conseiller : Marcel Gallant, Connections Productions, Nouvelle-Écosse – nouvellement élu
Suite à l’élection du conseil d’administration, Carol Ann Pilon, directrice générale de l’APFC, s’est jointe aux membres de l’Alliance pour partager « sa satisfaction de constater une si grande représentativité géographique au sein du conseil d’administration, ce qui est à l’image de son effectif, basé dans sept provinces du Canada. »
Conseil d’administration sortant
L’Alliance des producteurs francophones du Canada tient à remercier les deux conseillers sortants de son conseil d’administration, Sylvie Peltier (Red Letter Films) et David Baeta (Machine Gum), qui se sont respectivement engagés durant douze et trois ans au sein du conseil.
Voici les membres de l’Alliance qui auront le privilège de représenter l’organisme cette année.
À propos de l’APFC
L’Alliance des producteurs francophones du Canada se consacre au développement de l’industrie francophone du film, de la télévision et des médias numériques aux quatre coins du Canada. L’APFC est le porte‐parole du secteur de l’audiovisuel et de la production indépendante en francophonie au Canada.
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Source et renseignements :
Alliance des producteurs francophones du Canada
Carol Ann Pilon, directrice générale [email protected]
613 230-1116
Le 13 Février 2020 – Carol Ann Pilon, directrice générale de l’Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC), a accepté l’invitation de Mme Lisa MacLeod, ministre des Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture de l’Ontario, à siéger au Comité consultatif ministériel sur les industries du cinéma et de la télévision de l’Ontario. Ce comité fournira au gouvernement des conseils sur les tendances, les défis et les occasions pour les industries de production cinématographique et télévisuelle de la province. Voir le communiqué pour plus de détails.
Banff, le 10 juin 2019 – L’Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC) est heureuse d’annoncer la nomination de quatre nouveaux membres au sein de son conseil d’administration. Ces élections ont eu lieu durant l’assemblée générale annuelle de l’organisation, le samedi 8 juin dernier, dans le cadre de son congrès annuel, tenu en marge du Festival international des médias de Banff.
Nouveau conseil d’administration de l’APFC
Président : René Savoie, Productions du milieu
Vice-président : Sylvie Peltier, Red Letter Films
Trésorière : Tracy Legault, Carte Blanche Films
Conseiller : Dominic Desjardins, Zazie Films
Conseiller : David Baeta, Machine Gum
Suite à l’élection du conseil d’administration, Carol Ann Pilon, directrice générale de l’APFC, s’est dite « enthousiaste de collaborer avec les nouveaux membres du CA et de faire équipe avec eux. » Elle a aussi tenu à souligner « le travail exceptionnel du président sortant, Jean-Claude Bellefeuille, qui a contribué au rayonnement des productions francophones canadiennes à titre d’administrateur et de président du conseil d’administration. »
Conseil d’administration sortant
L’Alliance des producteurs francophones du Canada tient à remercier chaleureusement Jean-Claude Bellefeuille, président sortant de son conseil d’administration. Durant de nombreuses années, monsieur Bellefeuille, président chez Bellefeuille Production et membre de l’APFC, a défendu avec passion les initiatives de l’APFC partout au pays. Son professionnalisme, sa rigueur et son savoir ont certainement aidé à véhiculer les valeurs de l’APFC à l’échelle canadienne. L’APFC tient également à remercier Patrick Clément, Tracy Legault et David Beata, membres sortants du conseil d’administration, ainsi que Sylvie Peltier, la vice-présidente. Avec monsieur Bellefeuille, ils ont tous su insuffler une énergie inspirante à la poursuite de la mission de l’Alliance des producteurs francophones du Canada.
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Source et renseignements :
Carol Ann Pilon
Directrice générale
Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC)
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